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Légal

Mentions légales

L'identité de l'éditeur du site, son hébergeur, et le cadre juridique dans lequel klartey.com est publié.

1. Éditeur du site

Le site klartey.com est édité par la société suivante.

Raison sociale
DANIEL PARTNERS, SARL au capital de 2 700 €
Nom commercial
Klartey Studio
Siège social
6 rue des Vignes, 78910 Tacoignières, France
SIREN
927 678 169
SIRET du siège
927 678 169 00016
RCS
927 678 169 R.C.S. Versailles
Code APE
63.12Z, portails Internet
TVA intracommunautaire
FR50927678169
Taux de TVA appliqué
20 %
Gérant
Alexandre Daniel-Giroudière
Email
<a href="mailto:contact@klartey.com">contact@klartey.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Alexandre Daniel-Giroudière, en qualité de gérant de la SARL DANIEL PARTNERS, exerçant sous le nom commercial Klartey Studio.

3. Hébergement

Le site est hébergé par le prestataire suivant.

Hébergeur
Cloudflare, Inc.
Adresse
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, United States
Site
<a href="https://www.cloudflare.com" rel="noopener" target="_blank">www.cloudflare.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site klartey.com, textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes et structure, sont la propriété exclusive de la SARL DANIEL PARTNERS (Klartey Studio), sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

5. Liens hypertextes

Le site klartey.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. La SARL DANIEL PARTNERS (Klartey Studio) n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques mises en œuvre par leurs éditeurs.

La création de liens vers le site klartey.com est libre, à condition de ne pas porter atteinte à la réputation de l'éditeur, et sous réserve de ne pas inclure le site dans un cadre appartenant à un tiers.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est détaillé dans notre <a href="confidentialite.html">politique de confidentialité, conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés.

Vous pouvez à tout moment exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité en écrivant à <a href="mailto:contact@klartey.com">contact@klartey.com.

7. Cookies

Le site klartey.com utilise un nombre limité de cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de suivi tiers n'est déposé sans votre consentement explicite. Le détail figure dans notre <a href="confidentialite.html">politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative au site, à son fonctionnement ou à ces mentions légales, vous pouvez nous joindre par les moyens suivants.

Email
<a href="mailto:contact@klartey.com">contact@klartey.com
Courrier
Klartey Studio, DANIEL PARTNERS (SARL), 6 rue des Vignes, 78910 Tacoignières, France

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