Légal
Mentions légales
L'identité de l'éditeur du site, son hébergeur, et le cadre juridique dans lequel klartey.com est publié.
1. Éditeur du site
Le site klartey.com est édité par la société suivante.
- Raison sociale
- DANIEL PARTNERS, SARL au capital de 2 700 €
- Nom commercial
- Klartey Studio
- Siège social
- 6 rue des Vignes, 78910 Tacoignières, France
- SIREN
- 927 678 169
- SIRET du siège
- 927 678 169 00016
- RCS
- 927 678 169 R.C.S. Versailles
- Code APE
- 63.12Z, portails Internet
- TVA intracommunautaire
- FR50927678169
- Taux de TVA appliqué
- 20 %
- Gérant
- Alexandre Daniel-Giroudière
- <a href="mailto:contact@klartey.com">contact@klartey.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Alexandre Daniel-Giroudière, en qualité de gérant de la SARL DANIEL PARTNERS, exerçant sous le nom commercial Klartey Studio.
3. Hébergement
Le site est hébergé par le prestataire suivant.
- Hébergeur
- Cloudflare, Inc.
- Adresse
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, United States
- Site
- <a href="https://www.cloudflare.com" rel="noopener" target="_blank">www.cloudflare.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site klartey.com, textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes et structure, sont la propriété exclusive de la SARL DANIEL PARTNERS (Klartey Studio), sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
5. Liens hypertextes
Le site klartey.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. La SARL DANIEL PARTNERS (Klartey Studio) n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques mises en œuvre par leurs éditeurs.
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6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est détaillé dans notre <a href="confidentialite.html">politique de confidentialité, conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés.
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7. Cookies
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8. Droit applicable et juridiction
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9. Contact
Pour toute question relative au site, à son fonctionnement ou à ces mentions légales, vous pouvez nous joindre par les moyens suivants.
- <a href="mailto:contact@klartey.com">contact@klartey.com
- Courrier
- Klartey Studio, DANIEL PARTNERS (SARL), 6 rue des Vignes, 78910 Tacoignières, France
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